Mentions légales

· 1 juin 2023 · 7 min read · 1421 words

Hébergement

Les serveurs hébergeant ce site sont opérés par :

IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines
France

Page d’accueil : ionos.fr
N° : +33 9 70 80 89 11

L’hébergeur met tout en œuvre pour garantir une disponibilité maximale du service tout au long de l’année. Des coupures de courte durée restent toutefois possibles, notamment lors de fenêtres de maintenance, d’évolutions des équipements ou de problèmes techniques exceptionnels.


Présentation des services

Ce site internet a pour objet de proposer une information thématique éditoriale autour de ses centres d’intérêt principaux. Le site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


Données personnelles et confidentialité

Le site ne collecte aucune donnée personnelle à des fins de suivi, de profilage ou de mesure d’audience.

Les données susceptibles d’être collectées via les formulaires de contact ou les commentaires sont employées uniquement :

Ces informations ne sont en aucun cas cédées à des tiers.

Conformément à la législation en vigueur, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles vous concernant.
Toute demande s’effectue via le formulaire de contact disponible sur le site.

Responsable du traitement

Pour les données personnelles éventuellement collectées dans le cadre de la navigation de l’utilisateur sur le site, le responsable du traitement est le propriétaire du site, représenté par son représentant légal.

Finalités des données collectées

Le propriétaire du site peut être amené à traiter tout ou partie des données aux fins suivantes :

Droits de l’utilisateur sur ses données

Conformément à la réglementation applicable, les utilisateurs du site disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles :


Droits d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant de manière non limitative les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons et mises en forme, est la propriété exclusive de mbsr-france.net ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, distribution, modification ou exploitation, intégrale ou partielle, sans accord écrit préalable est rigoureusement interdite et constitue une contrefaçon.


Financement, publicité et contenus sponsorisés

Le financement de cette plateforme s’appuie sur :

En conséquence, certains contenus publiés peuvent donner lieu :

Ces contenus peuvent être rédigés par l’équipe éditoriale ou fournis par des partenaires.
Sauf mention contraire explicite, le site conserve son indépendance éditoriale.


À propos du site

Il s’agit d’un média digital indépendant dont la finalité est de proposer une information éditoriale fouillée autour de thématiques ciblées.

Les publications proposées s’inscrivent exclusivement dans la ligne éditoriale et le champ thématique du site.

On y retrouve principalement :

Les contenus diffusés sont de nature exclusivement informative.
Ils n’ont aucune valeur de conseil professionnel — qu’il soit juridique, financier, médical ou technique — et ne remplacent pas l’avis personnalisé d’un praticien qualifié.


Contenus générés par intelligence artificielle

Certains textes, images, illustrations ou éléments graphiques publiés sur le site peuvent être générés ou assistés par des outils d’intelligence artificielle.

Préalablement à toute publication, ces contenus font systématiquement l’objet :


Limitations techniques

Le site utilise des technologies web modernes (JavaScript, CSS, HTML5).

Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Ni le site ni l’hébergeur ne pourront être tenus pour responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou des équipements informatiques et de télécommunication, notamment lié à une saturation du réseau empêchant l’accès au serveur.


Commentaires et contributions

Les commentaires et contributions diffusés sur le site peuvent être soumis à modération.

Le propriétaire du site se réserve le droit de supprimer, sans préavis, tout commentaire ou contenu jugé inapproprié, illicite, diffamatoire, injurieux, publicitaire ou contraire à la législation en vigueur.


Cookies

Le site ne met en œuvre aucun cookie de tracking, de publicité ciblée ou d’analytique.

Seuls des cookies strictement techniques peuvent être utilisés lorsque cela est nécessaire au bon fonctionnement du site.

Un « cookie » est un fichier d’information de petite taille déposé sur le navigateur de l’utilisateur et stocké sur son terminal (ordinateur, smartphone, tablette). Ce fichier contient des informations techniques telles que le nom de domaine, le système d’exploitation, la date et l’heure d’accès. Les cookies ne présentent aucun risque pour le terminal de l’utilisateur.

L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Le site informe l’utilisateur que, dans ce cas, certaines fonctionnalités du site peuvent ne pas être pleinement disponibles. La configuration de chaque navigateur est différente et est décrite dans le menu d’aide du navigateur.


Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont communiquées à titre informatif.
Malgré l’attention portée à leur rédaction et à leur actualisation, des erreurs, omissions ou imprécisions peuvent subsister.

L’utilisateur reconnaît exploiter les informations disponibles sur le site sous sa propre responsabilité.
Le propriétaire du site ne pourrait être tenu pour responsable de quelque dommage direct ou indirect que ce soit, résultant de l’usage des contenus publiés.

Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant vers des sites tiers ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire quant au contenu de ces sites externes.


Tags et balises web

Le site peut utiliser ponctuellement des balises web (aussi désignées comme « tags », pixels de mesure ou GIF transparents) et les diffuser via un partenaire spécialisé en analyse de fréquentation, susceptible d’opérer dans un pays étranger et de stocker à ce titre les informations correspondantes.

Ces balises servent à mesurer les réactions des visiteurs vis-à-vis du site et l’efficacité de ses actions, comme le nombre de consultations d’une page et les informations qui y sont visualisées, ainsi que l’utilisation globale du site par l’utilisateur.


Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit de l’État du Delaware (États-Unis).

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège du propriétaire du site.


Nous contacter

Pour toute question, demande d’information ou proposition de partenariat, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur le site.